LES INSTANCES :
Les instances sont constituées de différentes commissions, dont chacune d’elle occupe un rôle précis, couvre un périmètre de responsabilité rigoureux, et répond à des préoccupations définies. Si certaines de ces commissions sont consultatives, et n’émettent qu’un avis (Ex : CTE). D’autre sont décisionnelles et imposent leurs verdict (Ex : CHSCH). Les membres de chacune de ces commissions peuvent être élus (Ex : CAPL), mandatés (Ex: CHSCT), ou parfois occupe une fonction qui les conduit à présider une commission (Ex : CSIRMT).
Pour plus de détails sur chacune de ces différentes commissions. Consulter les articles correspondants contenus dans le menu Instances.